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USDC devient le premier jeton de monnaie électronique significatif de l’UE dans le cadre de MiCA

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USDC devient le premier jeton de monnaie électronique significatif de l’UE dans le cadre de MiCA
USDC devient le premier jeton de monnaie électronique significatif de l’UE dans le cadre de MiCA

L’Autorité bancaire européenne (ABE) a désigné l’USDC de Circle comme le premier jeton de monnaie électronique significatif de l’Union européenne. Une première notable : sur les 45 jetons de monnaie électronique actuellement notifiés au titre de MiCA, USDC est le premier à recevoir cette classification. À partir du 12 novembre 2026, la stablecoin relèvera d’un régime de supervision partagé entre l’ABE et le superviseur français ACPR.

En bref :

  • L’ABE fait de l’USDC le premier jeton de monnaie électronique significatif de l’UE au titre de MiCA.
  • À partir du 12 novembre 2026, l’ABE et le superviseur français ACPR exerceront une supervision conjointe sur l’USDC.
  • L’ABE a également conclu un accord de coopération avec le régulateur financier de l’État de New York.

Une supervision partagée à partir du 12 novembre

Selon l’ABE, l’ACPR transférera à partir du 12 novembre une partie de ses tâches de supervision à l’Autorité bancaire européenne. L’ABE assumera alors la responsabilité directe des fonds propres de Circle, de la réserve d’actifs, des exigences de liquidité et des plans de redressement et de remboursement.

L’ACPR restera responsable d’autres domaines, notamment la gouvernance, les participations qualifiées, l’évaluation de l’honorabilité et de la compétence des dirigeants, l’externalisation et les conflits d’intérêts. Les deux superviseurs collaborent pour assurer une transition sans heurt.

USDC émis par Circle en Europe et aux États-Unis

L’USDC est la deuxième plus grande stablecoin au monde par capitalisation. Dans l’UE, le jeton est émis par Circle Internet Financial Europe SAS, tandis que Circle Internet Financial LLC assure l’émission aux États-Unis.

Comme la stablecoin est également active en dehors de l’Europe, l’ABE a conclu un accord de coopération avec le régulateur financier de l’État de New York, le New York State Department of Financial Services. Cet accord doit faciliter l’échange d’informations sur les activités transfrontalières.

La classification comme jeton significatif découle du règlement MiCA, qui oblige l’ABE à évaluer chaque année si les jetons remplissent les critères de significativité. Précédemment, 37 banques européennes se sont déclarées prêtes à soutenir une stablecoin en euro qui leur est propre, ce qui montre combien le secteur se prépare activement à la nouvelle réglementation européenne.

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